Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOILTISS
A. Salmon

Numéro de dépôt :
969825
Date de dépôt :
23/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOILTISS

Déposée le 23 octobre 1975 par A. Salmon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOILTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A. Salmon domicilié(e) (soc. an.), 140, rue Jules-Lebleu, Armentières (Nord). - France.

La marque TOILTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOILTISS est expirée depuis le 23 octobre 1985.

A. Salmon a également déposé les autres marques suivantes : TISKI , TROI MIL , SALMON , NOVALIN , LIN PARIS , AS , LIN & LINS PARIS


A. Salmon - (soc. an.), 140, rue Jules-Lebleu, Armentières (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Tissus.